Informations légales

Mentions légales

Éditeur du site

Le site ComparEau est édité par :

Alexandre Mayol
[Adresse postale — à compléter]
Email : contact@compareau.fr
Directeur de publication : Alexandre Mayol

Hébergement

Le site est hébergé par :

Render Services, Inc.
340 S Lemon Ave #4133
Walnut, CA 91789 — États-Unis
https://render.com

OVH SAS
2 rue Kellermann
59100 Roubaix — France
https://www.ovh.com

Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu de ce site (textes, analyses, visualisations, scores d'efficience) est protégé par le droit d'auteur.

Les données sources utilisées proviennent du Système d'Information sur les Services Publics d'Eau et d'Assainissement (SISPEA), produites par l'Office Français de la Biodiversité (OFB) et placées sous licence ouverte Etalab.

Limitation de responsabilité

Les analyses produites par ComparEau sont fournies à titre informatif uniquement. Elles ne constituent pas un avis professionnel, juridique ou financier et ne sauraient engager la responsabilité de l'éditeur dans le cadre de décisions de gestion ou de procédures administratives.

L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude des informations diffusées mais ne peut garantir leur exhaustivité ou leur mise à jour en temps réel.

Cookies

Ce site utilise uniquement des cookies strictement nécessaires à son fonctionnement, notamment pour maintenir votre session après connexion (service d'authentification Clerk).

Ces cookies ne collectent aucune donnée à des fins publicitaires ou analytiques et ne nécessitent pas votre consentement conformément à la recommandation CNIL du 17 septembre 2020.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis à la compétence exclusive des tribunaux français.